Clause de Non-Responsabilité

Dernière mise à jour : 26 mars 2026

Clause de Non-Responsabilité Générale

Cette clause de non-responsabilité s’applique à l’utilisation d’Accessiweb et de son contenu. Nous fournissons des informations à titre général uniquement. Les informations, ressources et recommandations présentées sur notre plateforme sont destinées à vous sensibiliser aux bonnes pratiques en matière d’accessibilité web et de conception inclusive.

Nous ne garantissons pas l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité de toutes les informations fournies. Bien que nous nous efforçons de maintenir des contenus de haute qualité, les normes d’accessibilité et les recommandations en matière de contraste WCAG peuvent être mises à jour. Nous vous recommandons de consulter régulièrement les sources officielles et la documentation technique pour les dernières normes d’accessibilité.

L’utilisation de nos ressources concernant la navigation au clavier, le texte alternatif pour les images et la hiérarchie des titres pour la compatibilité avec les lecteurs d’écran se fait à vos propres risques. Nous déclinons toute responsabilité quant aux erreurs ou omissions qui pourraient être présentes dans nos guides.

Absence de Conseils Professionnels

Le contenu fourni sur notre plateforme n’est pas un avis juridique, un conseil professionnel ou un conseil spécialisé. Les informations sur l’accessibilité web, les normes de contraste WCAG et les pratiques de conception inclusive sont fournies uniquement à titre éducatif et informatif. Nous ne sommes pas des consultants professionnels en accessibilité certifiés.

Si vous avez besoin d’assistance professionnelle pour la conformité à l’accessibilité de votre site web, nous vous recommandons fortement de consulter un expert en accessibilité qualifié ou une organisation spécialisée. Les exigences légales en matière d’accessibilité varient selon les juridictions et les secteurs d’activité. Vous seul êtes responsable de vérifier la conformité de votre site aux normes applicables dans votre contexte.

Nous ne garantissons pas que suivre nos recommandations assurera la conformité totale aux normes d’accessibilité actuelles ou futures. Les pratiques en matière d’accessibilité évoluent constamment, et il incombe à chaque organisation d’assurer la mise à jour de ses connaissances et de ses implémentations.

Limitation de Responsabilité

En aucun cas, nous ne serons responsables des dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs résultant de l’utilisation ou de l’incapacité à utiliser notre plateforme ou son contenu. Cela inclut, sans limitation, les pertes de données, les pertes d’exploitation, les pertes de revenus ou les interruptions de service.

Nous ne garantissons pas que nos ressources sur la navigation au clavier, le texte alternatif des images ou la hiérarchie des titres pour les lecteurs d’écran seront compatibles avec tous les appareils, navigateurs ou technologies d’assistance disponibles. Les technologies d’assistance évoluent rapidement, et nous ne pouvons pas prédire ou garantir la compatibilité future.

Votre utilisation de nos ressources implique votre acceptation de cette limitation de responsabilité. Si vous n’acceptez pas ces termes, vous ne devez pas utiliser notre plateforme. Nous nous réservons le droit de modifier cette clause de non-responsabilité à tout moment sans préavis préalable.